CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les clauses stipulées ci-dessous sont portées à la connaissance de la clientèle et font la loi de parties. Toute commande, pour être valable doit être confirmée par écrit et faire l?objet d?une approbation de notre établissement ; elle comporte de plein droit de la part de l?acheteur son adhésion aux conditions suivantes : La garantie de nos produits est, de convention expresse, limitée à notre choix, soit au remplacement des produits reconnus défectueux, soit au remboursement de leur valeur sans indemnités, ni dommages et intérêts, d?aucune sorte. Les matériaux anciens peuvent présenter certaines particularités telles que : points de rouille, veinage, tâches qui ne peuvent être considérées comme un motif de refus, ni donner lieu à une réduction de prix. Nos tarifs sont entendus au départ de notre magasin Tous nos envois voyagent aux risques et périls du destinataire, les acheteurs ayant la faculté de contrôler la marchandise au moment de l?enlèvement. La prise de livraison nous décharge de toute responsabilité, et ce, dès la sortie de nos ateliers. Les délais de livraison ne sont donnés qu?à titre indicatif et ne constituent pas un engagement formel. En cas de non-livraison dans les délais, les ventes ne pourront être annulées, sauf d?un commun accord, et ne pourront donner lieu à une remise de prix. En cas de délai de stockage supérieur à trois semaines par rapport à la date d?enlèvement convenue entre les parties, le coût sera de 30Euros par palette et par mois de stockage. Tous nos produits sont vendus et payables à l?Isle sur la Sorgue, l?acceptation de traite ne déroge pas cette clause. Le paiement de nos factures s?effectue à l?enlèvement, sauf accord entre les parties, tout retard sera pénalisé d?un montant égal à 5% du total de la facture. Le non-paiement d?une échéance quelconque entraîne automatiquement l?exigibilité de la totalité du solde restant dû et à la suspension des livraisons éventuellement encore à effectuer. Toutes contestations ou litiges seront du ressort des tribunaux de notre siège social, même en cas de pluralité de défendeurs ou d?appel de garantie.