CONDITIONS GENERALES DE VENTE : A.R PROVENCE sarl FLANER EN PROVENCE 512 Quai des entreprises Coustellet 84660 MAUBEC SIRET : 483 250 585 000 13 Code APE : 524J TÉL. / FAX : 04 32 52 01 17 contact@flaner-en-provence.fr Commande Toute commande fait l?objet d?une confirmation par fax ou messagerie internet. L?acheteur accepte les conditions générales de vente de AR PROVENCE ci après indiquées, qui ne peuvent en aucun cas être annulées par des conditions d'achat contraires Prix Les prix sont mentionnés sous réserve de modification et sont exprimés en euro toutes taxes comprises (hors frais d'emballage et d'expédition) et tiennent compte de la TVA française au taux de 19,6%. Frais de port et d'emballage - France métropolitaine, Corse, Monaco, Andorre Pour toute commande (sauf pour les meubles en fer forgé) inférieure à 95 ? une participation aux frais de port et emballage est facturée pour un montant de 9,50 ? TTC. Pour les commandes supérieures ou égales à 95 ? TTC (sauf pour les meubles en fer forgé) aucun frais de port et emballage ne sera facturé. Pour les meubles en fer forgé si la commande est égale ou supérieure à 1000? les frais de transport en France métropolitaine, Monaco et Andorre uniquement sont offerts. Pour les commandes inférieures à 1000? pour les meubles en fer forgé une participation aux frais de transport et d?emballage est facturée pour un montant de 100 ?. Pour des expéditions hors France métropolitaine les frais de port seront indiqués au client avec la confirmation de commande et devront être acceptés par ce dernier. Allemagne, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Royaume Uni, Suisse, Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion, Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Martin, Saint-Barthélémy. Pour toute commande (sauf pour les meubles en fer forgé) inférieure à 95 ? une participation aux frais de port et emballage est facturée pour un montant de 15,50 ? TTC. Pour les commandes supérieures ou égales à 95 ? TTC (sauf pour les meubles en fer forgé) aucun frais de port et emballage ne sera facturé. Autres pays : nous consulter Remises Pour les catégories de produits suivantes : - Quincaillerie pour meubles - Quincaillerie pour portes et fen êtres - Aménagements WC, bains, cuisines, entrées, - Rénovation entretien, décoration de meubles - Tringles à rideaux des remises sur les prix affichés sont accordées fonction du montant global de la commande dans ces catégories uniquement : - Commande entre 200 ? et 399 ? remise 5% - Commande entre 400 ? et 599 ? remise 10% - Commande égale ou supérieure à 600 ? remise 15%. NB : les remises ne sont accordées que pour les articles qui ne sont pas déjà en promotion Virements Nos coordonnées bancaires : code banque code guichet n° de compte clé RIB : 11306 : 00084 : 97975486000 : 35 Crédit Agricole Caisse Régionale ALPES PROVENCE Expédition L?expédition est faite après réception du règlement. Nos délais de livraisons sont d'environ 72 heures (week-end et jours féries exclus - France métropolitaine uniquement). Si toutefois votre commande ne vous parvenait pas dans ce délai, nous ne pourrons être tenus responsables en cas de retard de livraison ; du fait que nous ne maîtrisons pas la chaîne de distribution. Les colis sont expédiés par Colissimo suivis Si un produit était en rupture de stock, vous en serez informe au moment de la confirmation de commande et un délai vous serait donne. Produits Tous les articles proposes dans notre site sont décrits avec la plus grande exactitude. Néanmoins nos fournisseurs pourraient être amenés a modifier certaines caractéristiques produits, d'autre part des erreurs de type descriptives, typographiques, ou photographiques ont pu survenir lors de la réalisation du site. Nous ne pourrions donc être tenus pour responsables ni engages de ce fait. De telles erreurs seraient sujettes a modifications et corrections ultérieures. Réception Colis : TRES IMPORTANT A réception de votre colis, il vous appartient de vérifier scrupuleusement son état et son contenu. Nous vous recommandons de vérifier le contenu de votre colis des sa réception, et d'émettre les réserves nécessaires auprès du transporteur si le colis a été endommagé. Toute réclamation ne sera recevable que dans un délai de 48 heures dès réception du colis et par lettre recommandée a l'organisme de transport correspondant. ATTENTION : Si aucune réserve n'est formulée auprès du transporteur dans les formes et les délais légaux, AR PROVENCE ne pourra ni vous échanger, ni vous rembourser, ni vous réexpédier gratuitement les articles détériores ou manquants. Satisfait ou Remboursé Conformément a la loi sur la vente par correspondance et a distance, vous disposez d'un délai de 7 jours pour nous retourner un article (qui pourrait être défectueux ou ne pas vous donner entière satisfaction) dans son etat et son emballage d'origine en port paye. N'oubliez pas de joindre une copie de la facture et vos instructions. Nous procéderons alors, soit a l'échange des articles, soit au remboursement intégral des articles retournes (hors frais de port). En tout état de cause, aucun retour ne pourra être accepté sans l'accord préalable du responsable de la société A.R PROVENCE. Garantie Les produits distribues par A.R PROVENCE bénéficient de la garantie légale des défauts et vices caches. Cette garantie ne concerne pas l'usure normale, la mauvaise utilisation (chutes...), le mauvais entretien. La garantie n'est valable qu'en France métropolitaine. La garantie ne couvre pas les petits matériels, les accessoires, et les consommables. Votre facture fait office de BON DE GARANTIE A.R PROVENCE ne pourra être tenu pour responsable des dégâts et accidents qui peuvent être causes par les produits vendus ou par leur utilisation. Clause de réserve de propriété A.R PROVENCE conserve la propriété des produits vendus jusqu'au paiement effectif de l'intégralité du prix de vente en principal, accessoires et frais. Confidentialité des données, droits d'accès aux fichiers Conformément a la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès ou de rectification aux données vous concernant. Si vous ne le souhaitez pas, il suffit de nous écrire en précisant vos nom, prénom, adresse et N° de client afin que nous puissions faire le nécessaire dans les meilleurs délais. La reproduction totale ou partielle des photos, maquettes, dessins, textes, marques et modèles de ce catalogue est strictement interdite conformément au code de la propriété intellectuelle tant en France qu'a l'étranger. Législation applicable et juridiction compétente En cas de litige portant sur l'interprétation ou l'application des présentes Conditions Générales de Vente, seul le Tribunal de Commerce d? Avignon est réputé compétent. flaner-en-provence.fr